Agenda et organisation des études

L’ambition d’un Scot applicable d’ici 2020

 Les élus du Syndicat mixte souhaitent approuver le nouveau Scot d’ici la fin du mandat actuel. Le planning de la révision est organisé de la façon suivante :

    • 2014 – 2016 : Travail sur le diagnostic (mise à jour du diagnostic en 2018 pour prendre en compte les communes ayant rejoint le SMRR en 2018)
    • 2016 – 2018 : Travail sur le PADD (pré-débat en 2017, débat en 2018 afin d’intégrer les nouvelles communes ayant rejoint le SMRR en 2018)
    • 2018 : Travail sur le DOO
    • fin 2018 / début 2019 : Arrêt du document, consultation et enquête publique
    • 2020 : Approbation du document et mise en œuvre du nouveau Scot

Un appui sur des bureaux d’études

Dans le cadre de la révision du Scot, le SMRR est accompagné par le bureau d’études Urbicand pour les études générales et par plusieurs bureaux d’études spécialisés sur les volets suivants :

Environnement/ Agriculture/ Énergie-Climat

Un groupement composé de trois bureaux d’études a été retenu en 2014 par le Syndicat Mixte :

  • Soberco Environnement est chargé de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement (EIE) du Scot. Il accompagnera également le Syndicat Mixte dans la définition des orientations et prescriptions du futur Scot en matière d’environnement

    Le bureau d’étude Blézat Consulting travaille sur le volet agriculture/forêt du futur Scot

    Burgeap a été mandaté par le SMRR pour travailler sur le volet Energie – Climat

Commerce

Le bureau d’études Cibles et Stratégies était chargé de l’élaboration du volet commercial du Scot jusqu’en 2017. Depuis 2018, le bureau d’études AID est en charge de l’élaboration du futur Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) du Scot.

Études complémentaires

En parallèle, le SMRR a produit, en interne, plusieurs études qui viendront enrichir le diagnostic du Scot :

    • 2015 : diagnostic transports en commun
    • De plus, le SMRR a réalisé avec le bureau d’études Adéquation une étude sur les marchés immobiliers en 2015 (téléchargeable ici)

Une démarche de révision « originale »

L’expérience acquise en matière de planification sur le Scot actuel, conjuguée à la nécessité pour les élus du Syndicat mixte étendu « d’apprendre à se connaître », ont conduit les élus à aborder la révision du Scot en 2013 par l’intermédiaire d’une démarche originale de prospective territoriale.

Cette démarche entend valoriser en premier lieu l’expérience et le ressenti des élus et des acteurs du territoire, pour orienter le projet et se forger une vision d’avenir du territoire. La démarche vise à construire un projet de territoire autant qu’un projet de Scot. Les réflexions s’articulent avec celles en cours sur le Grand Projet Rhône-Alpes Rhône-Médian.

En savoir plus sur la démarche de prospective

Un projet de Scot concerté

Le Syndicat mixte a élaboré un plan de concertation pour accompagner la révision du Scot des rives du Rhône. Ce plan de concertation va au-delà du service minimum imposé au Scot par les lois, pour être à la hauteur des enjeux et changements qu’il implique sur le territoire. Il prévoit des actions « grand public » (ex. réunions publiques), des actions plus ciblées (ex. rencontre des notaires, des promoteurs immobiliers, des lycées, …) et proposent de nouvelles formes de concertation pour interpeller et communiquer autrement (ex. le Scot en BD).

En savoir plus sur le plan de concertation et les actions engagées

Un zoom sur l’agglomération Roussillon- Saint Rambert d’Albon

En parallèle de la révision du Scot, un travail spécifique a été réalisé ces dernières années sur les 8 communes de « l’agglomération Roussillon-Saint Rambert d’Albon ».

En effet, le Scot des Rives du Rhône approuvé le 30 mars 2012 prévoit la réalisation d’un « schéma de secteur » à l’échelle de cette agglomération, appelée à connaître un développement économique et démographique conséquent à l’horizon 2030.

Les schémas de secteur ayant été supprimés par la loi Alur, ce travail a pris la forme d’un schéma d’aménagement, dont les orientations et les prescriptions seront réinjectées dans le futur Scot. Dans l’attente, les collectivités locales pourront s’inspirer de ce plan guide pour mettre en œuvre tout ou partie de ses propositions.

Le SAARRA a été validé en mars 2018 et la mise en œuvre de son programme d’actions est actuellement reprise en main par les deux EPCI concernés (Pays Roussillonnais et Porte de DrômArdèche).

En savoir plus sur la démarche le schéma d’aménagement de l’agglomération Roussillon-Saint Rambert d’Albon