Flash Conseil Syndical du 4 octobre

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Retrouver la synthèse du sujets traités lors de ce dernier conseil syndical de l’année 2023 dans le flash en téléchargement : Flash Conseil octobre 2023JL

L’ordre du jour était le suivant :

1 – Introduction

  • Validation du compte-rendu du conseil syndical du 22 mars 2023
  • Approbation de l’ordre du jour

 2 – Fonctionnement du SMRR

  • Délibération D-2023-15 : Evolution du Rifseep
  • Délibération D-2023-16 : Actualisation du forfait « mobilités durables »
  • Délibération D-2023-17 : Désignation d’un référent déontologue Elus
  • Délibération D-2023-18 : Accueil d’une élève dans le cadre d’un contrat d’apprentissage
  • Délibération D-2023-19 : Autorisation au Président de signer une convention d’adhésion pour la dématérialisation

 

3 – Finances du SMRR

  • Délibération D-2023-20 : M57 et Règlement Budgétaire et Financier
  • Délibération D-2023-21 : Gestion des Amortissements
  • Délibération D-2023-22 : Autorisation au Président de signer le renouvellement de la convention SMRR-Rives Nature

 

4 – Activités du SMRR en présence du sous-préfet coordonnateur Denis Mauvais (dès 19h00)

  • Accueil de Monsieur le sous-préfet Denis Mauvais, coordonnateur du SCOT des Rives du Rhône
  • Point sur les activités du bureau depuis le dernier Conseil Syndical
  • Actualités ZAN et modification du SRADDET
  • Point sur la révision de la charte projet à biodiversité positive portée par Rives Nature
  • Présentation de l’étude sur les modèles économiques des Rives du Rhône
  • Organisation des prochaines assises de l’eau des Rives du Rhône

 

5- Questions diverses