Flash Conseil Syndical du 4 octobre
Retrouver la synthèse du sujets traités lors de ce dernier conseil syndical de l’année 2023 dans le flash en téléchargement : Flash Conseil octobre 2023JL
L’ordre du jour était le suivant :
1 – Introduction
- Validation du compte-rendu du conseil syndical du 22 mars 2023
- Approbation de l’ordre du jour
2 – Fonctionnement du SMRR
- Délibération D-2023-15 : Evolution du Rifseep
- Délibération D-2023-16 : Actualisation du forfait « mobilités durables »
- Délibération D-2023-17 : Désignation d’un référent déontologue Elus
- Délibération D-2023-18 : Accueil d’une élève dans le cadre d’un contrat d’apprentissage
- Délibération D-2023-19 : Autorisation au Président de signer une convention d’adhésion pour la dématérialisation
3 – Finances du SMRR
- Délibération D-2023-20 : M57 et Règlement Budgétaire et Financier
- Délibération D-2023-21 : Gestion des Amortissements
- Délibération D-2023-22 : Autorisation au Président de signer le renouvellement de la convention SMRR-Rives Nature
4 – Activités du SMRR en présence du sous-préfet coordonnateur Denis Mauvais (dès 19h00)
- Accueil de Monsieur le sous-préfet Denis Mauvais, coordonnateur du SCOT des Rives du Rhône
- Point sur les activités du bureau depuis le dernier Conseil Syndical
- Actualités ZAN et modification du SRADDET
- Point sur la révision de la charte projet à biodiversité positive portée par Rives Nature
- Présentation de l’étude sur les modèles économiques des Rives du Rhône
- Organisation des prochaines assises de l’eau des Rives du Rhône
5- Questions diverses