Scot approuvé le 28 novembre 2019
Le projet approuvé le 28 novembre 2019
Rapport de Présentation :
Partie 1/3 : Diagnostic
Partie 2/3 : Etat Initial de l’Environnement
Partie 3/3 : Parties 3 à 6 du rapport de Présentation (Ce document comprend l’articulation du Scot avec les autres schémas, plans et programmes, la justification des choix retenus, l’évaluation environnementale et les modalités de mise en œuvre du Scot).
Pour disposer du livre 1 en un seul PDF, merci de contacter directement le Syndicat par mail.
Le projet de territoire (PADD – DOO – DAAC) :
Le projet de territoire (PADD – DOO – DAAC)
Les documents annexes :
La carte de synthèse du Scot (non prescriptive)
L’essentiel des orientations du Scot en 28 pages
Délibérations
Délibération du 28 novembre 2019 approuvant le Scot
Annexes à la délibération d’approbation consultables dans la rubrique « Téléchargement »
Délibération du 14 février 2019 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le Scot
Bilan de la concertation 2013 – 2019 (annexe à la délibération du 14 février 2019)
Enquête publique
Rapport d’enquête
Conclusions de l’enquête
Procès Verbal de synthèse