Flash Conseil Syndical du 4 octobre

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Retrouver la synthèse du sujets traités lors de ce dernier conseil syndical de l’année 2023 dans le flash en téléchargement : Flash Conseil octobre 2023JL

L’ordre du jour était le suivant :

1 – Introduction

  • Validation du compte-rendu du conseil syndical du 22 mars 2023
  • Approbation de l’ordre du jour

 2 – Fonctionnement du SMRR

  • Délibération D-2023-15 : Evolution du Rifseep
  • Délibération D-2023-16 : Actualisation du forfait « mobilités durables »
  • Délibération D-2023-17 : Désignation d’un référent déontologue Elus
  • Délibération D-2023-18 : Accueil d’une élève dans le cadre d’un contrat d’apprentissage
  • Délibération D-2023-19 : Autorisation au Président de signer une convention d’adhésion pour la dématérialisation

 

3 – Finances du SMRR

  • Délibération D-2023-20 : M57 et Règlement Budgétaire et Financier
  • Délibération D-2023-21 : Gestion des Amortissements
  • Délibération D-2023-22 : Autorisation au Président de signer le renouvellement de la convention SMRR-Rives Nature

 

4 – Activités du SMRR en présence du sous-préfet coordonnateur Denis Mauvais (dès 19h00)

  • Accueil de Monsieur le sous-préfet Denis Mauvais, coordonnateur du SCOT des Rives du Rhône
  • Point sur les activités du bureau depuis le dernier Conseil Syndical
  • Actualités ZAN et modification du SRADDET
  • Point sur la révision de la charte projet à biodiversité positive portée par Rives Nature
  • Présentation de l’étude sur les modèles économiques des Rives du Rhône
  • Organisation des prochaines assises de l’eau des Rives du Rhône

 

5- Questions diverses

Les Rives du Rhône lauréat de l’AMI « Aménager des territoires productifs, sobres et créateurs de valeurs »

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Les Rives du Rhône ont été retenues par le Ministère de la Transition Ecologique dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt : « Aménager des territoires productifs, sobres et créateurs de valeurs ».

Comment faire émerger des projets d’aménagement durable autour du développement et des mutations économiques, respectueux des sols et créateurs de nouvelles valeurs dans les territoires à l’heure de la transition écologique ? Tel est l’objet de cet appel à manifestation d’intérêt national de l’Atelier des territoires. A la clé, un budget de 150K€ en ingénierie dans le cadre d’un accord-cadre national piloté par le Ministère.

Les projets lauréats de l’AMI ont vocation à devenir des démonstrateurs pour les autres territoires confrontés aux mêmes problématiques, avec une triple dimension intégratrice :

? Exploratoire et opérationnelle : conception de projets innovants et à forte valeur ajoutée ;

? Exemplaire et réplicable : qualité et lisibilité du processus de coconstruction et des stratégies adressées ;

✨ Pédagogique et interpellante : apprentissage collectif et formulation de propositions constructives par rapport aux difficultés rencontrées.

Les collectivités locales œuvrent de longue date en matière de développement économique, accompagnées par les services de l’État (politiques d’attractivité et d’innovation, développement ou requalification de zones d’activités, recyclage de friches économiques, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, etc.). Il s’agit désormais d’inscrire ces stratégies et outils d’intervention publique dans le nouveau paradigme de la transition écologique et en particulier :

  • expérimenter de nouveaux modèles de développement économique,
  • éclairer la planification et les stratégies aux différentes échelles pour organiser et poser les conditions d’un développement équilibré et résilient face aux crises sur les territoires,
  • interroger de manière prospective la création de valeurs en s’appuyant sur d’autres indicateurs de développement que ceux de l’économie classique.

Pour en savoir plus : https://www.atelier-territoires.logement.gouv.fr/IMG/pdf/ami-tpscv_cadrage.pdf